Les premiers avis de paiement de la taxe d’habitation viennent d’arriver chez les contribuables bartholoméens et le moins que l’on puisse dire est que le coup est rude. Beaucoup en sont encore au stade de l’incrédulité et ça râle dans les chaumières...
Nous consacrerons le dossier du mois de novembre à l’analyse de l’évolution des impôts locaux (taxe d’habitation et taxe foncière) depuis 2008, année des élections municipales... Mais en attendant on peut déjà faire quelques constats afin d’éviter trop de raccourcis dans la manière de présenter l’augmentation survenue cette année, comme par exemple la tentation consistant pour le maire de St Barth à vouloir tout mettre sur le dos d’Angers Loire Métropole...
Prenons l’exemple de la taxe d’habitation. Le produit de cette taxe est réparti entre les communes et les intercommunalités. Pour faire court, le montant de la taxe est le résultat d’une multiplication entre ce qu’on appelle la valeur locative d’un logement fixée par l’Etat et un taux dont le niveau est décidé par chaque collectivité territoriale.
Prenons comme exemple un pavillon moyen habité par un couple de retraités, ce qui correspondant à beaucoup d’habitations de St Barthélemy...
Entre 2010 et 2011, la taxe d’habitation est passée de 910€ en 2010 à 1090€ en 2011 soit une augmentation globale de 180 € (+19,78%), ce qui fait quand même beaucoup en une seule fois. La répartition de cette taxe entre la ville de St Barth et ALM est la suivante :
2010 - St Barth 562 € 2011 - St Barth 655 € soit +16,54 % 93 €
- ALM 348 € - ALM 424 € soit +21,18 % 76 €
Pour St Barth, le taux n’a pas changé entre 2010 et 2011 et l’augmentation provient donc de la variation de la valeur locative prise en compte dans le calcul. En fait, la commune a supprimé un abattement de 15% de la valeur locative brute, ce qui se traduit arithmétiquement par une augmentation de 15% de la part de la taxe d’habitation revenant à St Barth.
CQFD !
Lorsque la décision a été prise au conseil municipal, l’adjoint-au-maire chargé des finances avait présenté les choses de la manière suivante : la ville n’augmentait pas les impôts puisqu’elle ne modifiait pas le taux, elle se contentait juste de supprimer une « niche fiscale » - très à la mode par les temps qui courent - dont elle ne voyait plus l’utilité !
Il faut au moins être sorti de Polytechnique pour exprimer et comprendre un raisonnement aussi subtil !
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